Mentions Légales

Dernière mise à jour : Janvier 2024

1. Éditeur du site

Le site orthosuite.fr est édité par :

  • Dénomination : Djamal Boussefsaf
  • Nom commercial : Gensys
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel
  • SIREN : 982 662 512
  • SIRET : 982 662 512 00010
  • RCS : 982 662 512 R.C.S. Agen (immatriculé le 08/01/2024)
  • Code APE : 6202B - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
  • Adresse : 177 Chemin de Las Placettes, 47340 Hautefage-la-Tour, France
  • Email : contact@orthosuite.fr
  • Début d'activité : 01/01/2024

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Djamal Boussefsaf, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : Scaleway SAS
  • Adresse : 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
  • Site web : www.scaleway.com

L'hébergement est conforme aux exigences de l'Hébergement de Données de Santé (HDS) et respecte les normes de sécurité en vigueur pour la protection des données médicales.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site orthosuite.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Gensys, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

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7. Limitation de responsabilité

Gensys s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Gensys ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@orthosuite.fr
  • Par courrier : Gensys - 177 Chemin de Las Placettes, 47340 Hautefage-la-Tour, France